Archives des OCCITANIE - Aides musiques actuelles

Aide aux équipements culturels structurants

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Dans le cadre de sa politique culture et patrimoine, la Région soutient les équipements structurants participant à une dynamique culturelle de territoire.

Contexte

La nouvelle politique Culture et Patrimoine s’articule en synergie avec la politique contractuelle régionale 2022-2028 adoptée en Commission permanente du 19 octobre 2022 et en accord avec le Plan de développement green new deal Act II, voté à l’Assemblée Plénière du 19 novembre 2020.

La nouvelle génération de contrats territoriaux Occitanie pour la période 2022-2028 poursuit 3 orientations politiques prioritaires :

Favoriser l’adaptation et la résilience du territoire au changement climatique,
Réussir ensemble le rééquilibrage territorial,
Promouvoir un nouveau modèle de développement.

La Région garante d’un aménagement équilibré du territoire veillera en lien avec les territoires de projet à éviter les concurrences territoriales pour l’implantation des projets structurants (mobilité, tourisme, patrimoine, sport, développement économique, équipements structurants bourg-centre).

Pour ces projets, seront privilégiés les maitrises d’ouvrages intercommunales, garantes de l’intérêt communautaire du projet.

Objectifs

Dans le cadre du dispositif d’aide aux équipements culturels et patrimoniaux structurants, les établissements peuvent bénéficier d’un soutien :

1- Pour la construction, la restructuration, la restauration ou l’équipement du lieu dans le cadre de ses constructions et restructurations.
2- Pour l’acquisition de petits matériels des professionnels uniquement dans les domaines suivants réputés fragiles : art contemporain, danse contemporaine, marionnette, musique électroacoustique contemporaine.

Bénéficiaires

1- Équipements culturels et patrimoniaux structurants

Les porteurs de projets éligibles sont les propriétaires, gestionnaires ou maitres d’ouvrage de droit public. Les projets portés par des opérateurs de droit privé peuvent toutefois être soutenus lorsque la propriété de l’équipement est publique et fait l’objet d’un bail emphytéotique ou d’une convention d’occupation temporaire d’une durée minimale équivalente de la durée d’amortissement du bien.

Lorsque l’intervention concerne les salles de cinéma ou les circuits de cinéma itinérant, sont éligibles les projets en propriété privée ou maîtrise d’ouvrage privée s’inscrivant dans le cadre du code général des collectivités territoriales (L. 4211-1 6° et R. 1511-43).

2- Le petit équipement dans les secteurs les plus fragiles

Les porteurs de projet doivent être des associations ayant un siège social en Occitanie et porter des actions à dimension collective. Il ne peut s’agir d’aide individuelle. En outre, s’agissant de l’art contemporain, les associations doivent de surcroit porter des actions de diffusion, de résidences ou de gestion d’ateliers d’artistes collectifs.

Montant

1- Equipements culturels et patrimoniaux structurants

Dans un souci d’équité territoriale et de cohérence globale de l’intervention régionale en faveur des territoires, l’intervention de la Région en faveur des projets d’intérêt local ou territorial est plafonnée au montant de la participation du bloc local (communes + EPCI) dans la limite du taux maximum de 25% du coût total éligible (hors bonification) pour les équipements culturels.

Un autofinancement de 20% minimum du maitre d’ouvrage est systématiquement attendu.
La Région soutient un projet structurant d’intérêt territorial par an par commune/maître d’ouvrage.
Le versement est proportionnel quel que soit le montant de la subvention allouée.

2- Le petit équipement dans les secteurs les plus fragiles

Pour les secteurs les plus fragiles précités, le taux plafond est de 30% porté à 50% pour zone montagne, Bourgs-Centres, quartiers prioritaires de la politique de la Ville. Le versement est proportionnel quel que soit le montant de la subvention allouée.

Conditions d’éligibilité

1- Equipements culturels et patrimoniaux structurants

Sont considérés comme structurants, les équipements culturels bénéficiant d’une équipe professionnelle, d’une fréquentation importante et assurant un rayonnement au territoire.

Les opérations prises en compte doivent avoir pour objet de construire ou restructurer des équipements structurants.

Seuls les équipements structurant inscrits dans le cadre des contrats territoriaux régionaux via leurs programmes opérationnels peuvent bénéficier d’une aide régionale.

Le porteur de projet fournira une présentation de ses engagements pour réduire au maximum les impacts environnementaux et sociaux de son projet. Les actions ou volets du projet considérés comme particulièrement exemplaires devront être mis en avant et caractérisés le plus précisément possible.

2- Le petit équipement dans les secteurs les plus fragiles

La Région pourra aider les acquisitions de petits matériels des professionnels uniquement dans les domaines suivants réputés fragiles : art contemporain, danse contemporaine, marionnette, musique électroacoustique contemporaine.

Types d’acquisitions

Pour le spectacle vivant :
Acquisition de matériel technique nécessaire au travail de création ou de diffusion : matériel son, lumière, vidéo, de décors, support de présentation des œuvres, scénographie, autre matériel technique pour des aménagements d’espaces destinés à favoriser l’itinérance.
Pour l’Art contemporain :
- Pour tous les porteurs de projets : acquisition de matériel audiovisuel, de conservation préventive, de scénographie, de muséographie, de médiation et de matériel technique pour l’aménagement d’espace d’exposition et de réserves.
- Pour les résidences : acquisition de matériel de production d’œuvres (four, outils etc.) hors consommables.
- Pour les ateliers collectifs : acquisition de matériel de production d’œuvres (four, outils etc.) hors consommables, acquisition de matériel pour l’aménagement des espaces communs, lumière et chauffage d’appoint.

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Aide aux Enseignements Artistiques

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Indispensables à la formation des jeunes et des collégiens en particulier, les enseignements artistiques font l’objet d’un Schéma Départemental.

Il accompagne les associations, les communes et les structures intercommunales afin d’encourager et développer les enseignements artistiques sur l’ensemble du territoire ariégeois.

LE CHANT CHORALE

Le Département a mis en place un dispositif à destination des associations qui organisent des ateliers et / ou des stages de chant choral.

Critères d’attribution

Les ateliers et stages doivent être dirigés par des professionnels, être à caractère événementiel et se conclure par une ou plusieurs présentations au public du travail réalisé, lors d’un concert.

Taux d’intervention

dimension territoriale : de 500 € à 800 €, dans la limite de 10 % du budget prévisionnel.
dimension départementale : de 900 € à 1 500 € dans la limite de 10 % du budget prévisionnel.
dimension régionale ou au-delà : de 1 600 € à 3 000 € dans la limite de 15 % du budget prévisionnel.

LES ÉCOLES DE MUSIQUE

En vertu de la compétence légale du Département en matière culturelle, ce dispositif a pour objectif la coordination et la structuration des enseignements artistiques proposés par les écoles de musique municipales ou associatives, en organisant l’accès du plus grand nombre à un enseignement diversifié, de qualité et de proximité. Le Conseil départemental finance les écoles de musique inscrites au SDEA, et anime les travaux de la Cellule technique départementale.

Critères d’attribution

ECOLES DE PAYS : > 100 élève
- Ecole de musique intercommunale de Foix- Varilhes
- Ecole municipale de musique de Lavelanet
- Conservatoire à rayonnement communal de Pamiers
- Ecole de musique intercommunale Couserans-Pyrénées
ECOLES A RAYONNEMENT TERRITORIAL : > 50 élèves
- Ecole de musique municipale de Mirepoix
- Association musicale des portes d’Ariège
ECOLES DE PROXIMITE : > 30 élèves
- Ecole de musique associative des vallées d’Ax
- Ecole de musique associative de l’harmonie fanfare de Lézat
- Ecole de musique municipale de Laroque d’Olmes
- Ecole de musique associative du Pays de Tarascon et du Vicdessos

LES ÉLÈVES DES CONSERVATOIRES

Le Département participe aux frais d’inscription des élèves ariégeois inscrits au sein des conservatoires nationaux et régionaux. L’aide s’adresse aux élèves âgés de 25 ans maximum.

Critères d’attribution et taux d’intervention :

1er cycle : pas d’aide
2ème cycle en Conservatoire à rayonnement régional (CCR) : 50% du montant de l’inscription dans la limite d’un plafond de 150 €
3ème cycle en Conservatoire à rayonnement régional (CCR) : montant forfaitaire de 400 € par an
3ème cycle en Conservatoire national supérieur de musique (CNSM) à Paris ou Lyon : montant forfaitaire de 500 € par an

LES EXAMENS DÉPARTEMENTAUX “GÉNÉRATION SON”

Les structures d’enseignement ont été invitées à mettre en place une politique d’évaluation des parcours des élèves et à harmoniser les examens au plan départemental. De 2011 à 2022, la Fédération Musicale de l’Ariège a organisé ces examens « Génération Son » pour les fins de 1er et 2ème cycle :

1er cycle à partir de 7 ans avec une durée moyenne de 4 ans,
2e cycle minimum 3 ans. Au terme de cette étape l’élève a acquis une formation lui permettant une pratique musicale relativement autonome,
Le 3e cycle est une formation diplômante qui n’existe pas en Ariège mais dont l’objectif de mise en place est inscrit dans le schéma.

Le jury est composé de membres extérieurs au département et les épreuves sont celles imposées par la Confédération Musicale de France.

Des jeunes musiciens, inscrits au Conservatoire à rayonnement régional de Toulouse, au Conservatoire supérieur national de Lyon, ou celui de Paris, sont également invités à cette réception. Le Conseil Départemental les soutient par le biais d’une aide financière annuelle d’un montant maximal de 500 €, suivant le niveau d’études.

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Aide aux Résidences de Création

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En 2023, la Commission permanente du Conseil Départemental a sensiblement élargi le dispositif « Aide à la création d’œuvres artistiques » en établissant une aide aux petits lieux de résidences de création autres que les structures réputées référentes.

Critères d’éligibilité

Siège social de la structure en Ariège,

Ancrage territorial d’au moins 2 ans,

Actions de cohésion sociale et de médiation (secteur scolaire et/ou périscolaire),

Bénéficier de l’aide de la DRAC et/ou d’aides territoriales significatives.

Pour le calcul de la subvention, l’évolution du dispositif est en cours de réflexion.

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Festivals et manifestations culturelle

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OBJECTIFS

Soutenir la diffusion et la programmation des différentes disciplines artistiques par des évènements porteurs d’une identité départementale et contribuant à l’attractivité de notre territoire
Soutenir des évènements qui portent une attention particulière aux jeunes
Favoriser des évènements culturels qui participent à la cohésion et au dynamisme des territoires ruraux

NATURE DE L’OPÉRATION

Ce dispositif concerne trois catégories d’évènements programmés en Aveyron dans les domaines du spectacle vivant, de la littérature, des arts visuels, du cinéma, de la culture occitane animant ainsi notre territoire et notamment nos lieux patrimoniaux.

Festivals et manifestations à forte notoriété
Manifestations animant le territoire rural
Soutien à la pratique amateur en lien avec le territoire

BENEFICIAIRES

Associations culturelles, communes et intercommunalités, SCOP

MODALITÉS D’INTERVENTION

1. En termes de subvention :

Les critères pris en compte pour festivals et manifestations à forte notoriété :

La qualité artistique du projet conçue et mise en œuvre de façon professionnelle tant au niveau des organisateurs que des intervenants culturels et artistiques
Le rayonnement du festival au-delà du département
Action structurante permettant la sensibilisation et la formation culturelle et artistique, et l’organisation pérenne et structurante d’activités culturelles sur le territoire
Pérennité du projet
Prise en compte de la cible « public jeune » avec une programmation spécifique
Soutien à la création locale
Prise en compte d’une démarche écoresponsable
Manifestations favorisant le lien social
Travail en réseau avec les acteurs locaux
Mise en place d’une billetterie
Plan de communication rigoureux, les organisateurs s’engagent à valoriser le partenariat avec le Département.

Plusieurs catégories de festivals et manifestation à forte notoriété seront considérées en fonction de l’importance de leur budget et de leur impact sur l’économie touristique du département permettant de justifier les différents niveaux d’intervention du Département.

Subvention calculée au cas par cas en fonction du bilan de l’année précédente, du nombre de spectacles proposés, des actions entreprises envers les publics cibles et du budget prévisionnel total avec une lecture attentive de la part artistique.

Une convention pourra être établie entre le Département et l’organisateur.

Les critères pris en compte pour les manifestations animant le territoire rural et les actions culturelles à destination des publics et des pratiques amateurs en lien avec le territoire:

La qualité artistique du projet conçue et mise en œuvre de façon professionnelle tant au niveau des organisateurs que des intervenants culturels et artistiques
Prise en compte de la cible « public jeune » avec une programmation spécifique accompagnée d’actions de sensibilisation
Prise en compte d’une démarche écoresponsable
Manifestations favorisant le lien social
Travail en réseau avec les acteurs locaux
Mise en place d’une billetterie si interventions d’acteurs culturels professionnels dans la programmation
Plan de communication

Subvention calculée en fonction du budget de la manifestation, des actions d’animations proposées, du territoire, de l’implication des partenaires locaux.

2. En termes d’accompagnement en ingénierie, le Département pourra apporter un appui au projet à travers une mission d’expertise et de conseil auprès de la direction de la culture, des arts et des musées, service développement culturel et artistique.

COMPOSITION DU DOSSIER

Lettre de saisine à adresser à Monsieur le Président du Département
Formulaire de demande (contacter le service pour le recevoir)
Budget de la structure et du projet
Bilan financier de la structure et du projet de l’année n-1
Présentation du projet artistique incluant la programmation de la manifestation (artistes, lieux, dates)
Courrier de réponse des Co-financeurs
Licence d’entrepreneur de spectacle
Exemple de support de communication
RIB signé par le Président ou le trésorier
Statuts associatifs

Délais dépôt des dossiers

Saison culturelle sur l’année civile : dépôt avant la première date de la saison
Saison culturelle sur l’année scolaire : dépôt des dossiers en septembre
Manifestations ponctuelles et festivals : dépôt deux mois avant la manifestation

**Tout dossier reçu après le début de la manifestation ne sera pas instruit.**

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Soutien à l’édition d’ouvrage de DVD et CD

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OBJECTIFS :

Soutenir l’expression artistique d’auteurs et de compositeurs Aveyronnais
Favoriser la connaissance des spécificités de l’Aveyron par l’acquisition d’ouvrages, de DVD ou de CD.

Ce dispositif concerne les :

Les ouvrages portant sur l’Aveyron ou écrits par des auteurs aveyronnais
Les compacts disques concernant des compositeurs interprètes aveyronnais ou des thématiques musicales propres à l’Aveyron.
Les DVD concernant une thématique Aveyron

BENEFICIAIRES :

Artistes
Écrivains
Éditeurs

MODALITES D’INTERVENTION :

L’aide correspond à l’acquisition d’un certain nombre d’exemplaires.

COMPOSITION DU DOSSIER :

Lettre de saisine adressée au Président du Département
Prix de l’ouvrage, du DVD ou du CD
Un exemplaire de l’ouvrage, du DVD ou du CD

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Aide à la création

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Comment pouvons-nous vous aider ?

Différents dispositifs d’accompagnement à la création et à la diffusion culturelles existent.

Projets et actions éligibles

Aide à la création
Aide à la structure, à la résidence et à la diffusion
Aide aux établissements d’enseignement artistique
Aide aux festivals
Soutien à la création et à la diffusion cinématographique.

Pour qui ?

Structures artistiques basées dans le Gard
Artistes gardois
Sociétés de production audiovisuelle
Artistes plasticiens professionnels (affiliés ou assujettis à la Maison des artistes ou à l’Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs – AGESSA), ayant un projet de production d’œuvre plastique originale inédite dans le département
Associations culturelles ou artistiques
Communes
Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
Structures coopératives

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Aide à la structure, à la résidence et à la diffusion

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Comment pouvons-nous vous aider ?

Différents dispositifs d’accompagnement à la création et à la diffusion culturelles existent.

Projets et actions éligibles

Aide à la création
Aide à la structure, à la résidence et à la diffusion
Aide aux établissements d’enseignement artistique
Aide aux festivals
Soutien à la création et à la diffusion cinématographique.

Pour qui ?

Structures artistiques basées dans le Gard
Artistes gardois
Sociétés de production audiovisuelle
Artistes plasticiens professionnels (affiliés ou assujettis à la Maison des artistes ou à l’Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs – AGESSA), ayant un projet de production d’œuvre plastique originale inédite dans le département
Associations culturelles ou artistiques
Communes
Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
Structures coopératives

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Aide aux établissements d’enseignement artistique

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Comment pouvons-nous vous aider ?

Différents dispositifs d’accompagnement à la création et à la diffusion culturelles existent.

Projets et actions éligibles

Aide à la création
Aide à la structure, à la résidence et à la diffusion
Aide aux établissements d’enseignement artistique
Aide aux festivals
Soutien à la création et à la diffusion cinématographique.

Pour qui ?

Structures artistiques basées dans le Gard
Artistes gardois
Sociétés de production audiovisuelle
Artistes plasticiens professionnels (affiliés ou assujettis à la Maison des artistes ou à l’Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs – AGESSA), ayant un projet de production d’œuvre plastique originale inédite dans le département
Associations culturelles ou artistiques
Communes
Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
Structures coopératives

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Aide aux festivals

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Comment pouvons-nous vous aider ?

Différents dispositifs d’accompagnement à la création et à la diffusion culturelles existent.

Projets et actions éligibles

Aide à la création
Aide à la structure, à la résidence et à la diffusion
Aide aux établissements d’enseignement artistique
Aide aux festivals
Soutien à la création et à la diffusion cinématographique.

Pour qui ?

Structures artistiques basées dans le Gard
Artistes gardois
Sociétés de production audiovisuelle
Artistes plasticiens professionnels (affiliés ou assujettis à la Maison des artistes ou à l’Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs – AGESSA), ayant un projet de production d’œuvre plastique originale inédite dans le département
Associations culturelles ou artistiques
Communes
Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
Structures coopératives

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Aide à la pratique artistique : ateliers et conférences culturels

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Le Département encourage les initiatives culturelles sur le territoire en accompagnant notamment les pratiques des acteurs culturels.

En quoi consiste cette aide ?

Sous forme d’ateliers ou de conférences à l’Espace Roguet, des rencontres gratuites sont organisées en présence d’artistes professionnels dans les disciplines suivantes : danse, musique et théâtre.

Les ateliers ou conférences ont pour objectif de favoriser la pratique artistique et l’échange

Qui est concerné ?

Enseignants de l’Éducation nationale,
Artistes professionnels (chorégraphiques, musiciens, metteur en scène et comédien s)
Professeurs de danse, responsables d’école de danse
Professeurs de musique, responsables d’école de musique
Intervenants en milieu socio-culturel
Artistes amateurs

Comment en bénéficier ?

La Direction des arts vivants définit chaque année un programme.
Chaque stagiaire doit s’inscrire au préalable sur une liste auprès de la Direction des arts vivants.

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